Les cryptomonnaies sont devenues incontournables dans notre société. De nombreuses personnes et entreprises dans le monde entier ont décidé d'investir dans ce nouvel actif. Comment fonctionnent exactement les cryptomonnaies et quel est l'impact associé aux Bitcoins ? Voici ce que vous devez savoir sur les cryptomonnaies et les implications fiscales.
La cryptomonnaie est une monnaie et un système de paiement entièrement numériques. Contrairement aux devises traditionnelles comme le dollar canadien ou l'euro, les cryptomonnaies ne sont pas régies par des autorités gouvernementales. C'est précisément cette caractéristique qui a contribué à la popularité croissante de ce nouvel actif. De plus, ce système de paiement permet des échanges et des transferts hautement sécurisés grâce à un cryptage avancé. Tout comme les devises fiduciaires, la valeur du Bitcoin fluctue. Cette cryptomonnaie a connu des crises importantes, comme celle de 2022. Malgré cela, les cryptomonnaies continuent de gagner en popularité dans le monde entier.
Étant donné que la nature des cryptomonnaies diffère considérablement de celle des monnaies fiduciaires, elles sont également acquises de manière différente. Les Bitcoins et autres cryptomonnaies peuvent être acquis de trois manières :
Le minage est l'opération centrale du réseau des cryptomonnaies. Il consiste à découvrir de nouvelles "pièces" qui sont ensuite enregistrées dans un grand registre distribué. Chaque cryptomonnaie a un nombre défini de pièces pouvant être découvertes de cette manière. Pour y parvenir, les mineurs configurent leur matériel et leurs ordinateurs pour résoudre des casse-têtes cryptographiques très complexes. Le premier mineur à résoudre le casse-tête est récompensé par des cryptomonnaies.
Les cryptomonnaies peuvent également être obtenues par le biais de négociations. Il est en effet possible de les échanger contre une devise traditionnelle.
Enfin, une personne ou une entreprise peut acquérir des cryptomonnaies en les échangeant contre des biens ou des services. Par exemple, une cryptomonnaie peut être acceptée comme moyen de paiement pour des biens ou services. C'est à ce moment que la fiscalité entre en jeu.
Au Canada, le traitement fiscal des cryptomonnaies peut varier. En règle générale, l'Agence du revenu du Canada ne considère pas la possession de cryptomonnaies comme imposable. Cependant, si vous effectuez des opérations qualifiées de "dispositions", certaines règles fiscales pourraient s'appliquer et avoir une incidence sur vos impôts d'entreprise.
Une disposition fait référence à la manière dont vous vous séparez de quelque chose, que ce soit par vente, transfert ou don. Dans le cas des cryptomonnaies, certaines conséquences fiscales pourraient s'appliquer si une entreprise ou un contribuable effectue l'une de ces opérations :
Si vous vous séparez de cryptomonnaies de quelque manière que ce soit, vous devez ensuite déterminer si le profit réalisé est considéré comme un revenu ou un gain en capital. Cette étape est essentielle, car les revenus et les gains en capital sont soumis à des traitements fiscaux différents. Chaque situation doit être évaluée individuellement. En général, une activité commerciale est considérée comme une opération répétitive. Toutefois, dans certaines situations, une opération unique peut être considérée comme une activité commerciale, notamment dans le cas de projets comportant un risque ou d'affaires à caractère commercial. Il est également important de prendre en compte la date de début de vos activités. En effet, les fonds et les biens reçus lors de la préparation du démarrage de votre entreprise ne sont généralement pas considérés comme des revenus.
Ainsi, si votre utilisation des cryptomonnaies est liée à une activité commerciale, vous devez inclure les bénéfices correspondants dans votre déclaration de revenus d'entreprise. Bien entendu, vous devez convertir le montant de ces opérations en dollars canadiens. Pour ce faire, vous devez utiliser le taux de change en vigueur le jour de la ou des transactions en question. Si vous avez payé vos employés en cryptomonnaie, cela s'applique également à eux. Ils devront convertir le montant du paiement en CAD au jour où ils l'ont reçu pour déterminer leurs revenus. En ce qui concerne les gains en capital, ils sont généralement inclus dans les revenus de l'année. Cependant, seulement la moitié du gain en capital est imposable.
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